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Code SH 89039999 - Bateaux plaisance +700kg

Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à moteur hors-bord de plaisance de 9 m de longueur et 250 kg (avec 2 moteurs de 150 CV)
- Canoë en fibre de carbone de 8,5 m de longueur et 120 kg, avec 3 sièges
- Yacht de sport de 12 m de longueur et 500 kg, avec 2 moteurs diesel et équipement de navigation
- Bateau à rames de 9,2 m de longueur et 180 kg, avec planche à voile et sac de stockage
- Bateau de pêche à moteur hors-bord de 10 m de longueur et 350 kg, avec équipement de pêche et Radar