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Code SH 89040099 - Bateaux-pousseurs autRES navigation
Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau-pousseur pour remorquer des barges de 300 tonnes sur les fleuves et canaux intérieurs
- Remorqueur de grande taille pour les ports intérieurs, long de 25 mètres et large de 6 mètres
- Bateau-pousseur réversible pour les canaux navigables, équipé d'un hélice de 1,5 mètre de diamètre
- Remorqueur pour les ports fluviaux, long de 18 mètres et équipé d'un treuil de 10 tonnes
- Bateau-pousseur pour les barrages et les réservoirs, avec une puissance de 500 chevaux
- Bateau-pousseur avec propulsion azимutale pour les cours d'eau étroits, long de 12 mètres
- Bateau-pousseur pour les travaux de dragage, équipé d'une excavation de 2 mètres de profondeur
- Remorqueur de grande taille pour les ports intérieurs, long de 25 mètres et large de 6 mètres
- Bateau-pousseur réversible pour les canaux navigables, équipé d'un hélice de 1,5 mètre de diamètre
- Remorqueur pour les ports fluviaux, long de 18 mètres et équipé d'un treuil de 10 tonnes
- Bateau-pousseur pour les barrages et les réservoirs, avec une puissance de 500 chevaux
- Bateau-pousseur avec propulsion azимutale pour les cours d'eau étroits, long de 12 mètres
- Bateau-pousseur pour les travaux de dragage, équipé d'une excavation de 2 mètres de profondeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8904
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890400
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89040099
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06