Code SH 89040091 - Bateaux maritimes de propulsion

Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Remorqueur offshore de 24 mètres de long pour tracter desplatforms pétrolières en haute mer
- Bateau-pousseur de 1 200 CV pour la remise à flot de navires en difficulties dans les eaux côtières
- Remorqueur d'intervention de 18 mètres de long, avec un équipement de lutte contre la pollution marine
- Bateau-pousseur rapide de 30 tonnes pour accompagner les navires porte-conteneurs dans les chenaux maritimes
- Véhicule amphibie de 5 mètres de long, avec un système de propulsion à hélice, pour la remise à flot de petits navires dans les estuaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    890400 Remorqueurs et bateaux-pousseurs Bateaux-pousseurs 89040091 Pour la navigation maritime 89040099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8904
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890400
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89040091
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06