Code SH 89051010 - Bateaux-dragueurs navigation maritime

Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Remorqueur océanique de 80 mètres de longueur et 18 mètres de largeur, avec un tirant d'eau de 6 mètres, pour lutter contre les forces marines en plein océan
- Bateau-dragueur ravitailleur de 50 tonnes, capable de stocker 2000 litres de carburant, pour les navires en mission de sauvetage en mer
- Navire de sauvetage de 25 mètres de long, avec un équipage de 5 personnes et 2 canots de sauvetage, conçu pour naviguer dans les eaux tumultueuses
- Bateau-pilote de 12 mètres, avec un puissant moteur de 400 chevaux, destiné à escorter les cargo en haute mer

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles 890510 Bateaux-dragueurs 89051010 Pour la navigation maritime 89051090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8905
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890510
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89051010
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