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Code SH 89069010 - Bateaux pour navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Navire de croisière à propulsion diesel, 50m de long et 10m de large
- Bateau de pêche en bois, 12m de long et 4m de large, équipé d'un système de navigation GPS
- Yacht de luxe avec 3 mâts, 25m de long et 5m de large, pesant 10 tonnes
- Bateau de sauvetage pour embarcations de sécurité, 8m de long et 2m de large, avec un équipement de secours complet
- Vedette rapide pour les forces maritimes, 18m de long et 3m de large, équipée d'un système de communication sécurisé
- Bateau de pêche en bois, 12m de long et 4m de large, équipé d'un système de navigation GPS
- Yacht de luxe avec 3 mâts, 25m de long et 5m de large, pesant 10 tonnes
- Bateau de sauvetage pour embarcations de sécurité, 8m de long et 2m de large, avec un équipement de secours complet
- Vedette rapide pour les forces maritimes, 18m de long et 3m de large, équipée d'un système de communication sécurisé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8906
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890690
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89069010
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-12-31
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89069010
2001:
89060091
➜
2002:
89069010