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Code SH 90011090 - Fibres optiques simples
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Faisceau de fibres optiques standard multimode (12 fibres, 9/125 μm, 1 km)
- Câble de fibre optique monocouche (4 fibres, 50/125 μm, 500 m)
- Fibre optique quadri- buffered (80 μm, 10 km)
- Faisceau à 24 fibres optiques (single-mode, 8°/125 μm, 2 km)
- Câble de fibre optique à faible perte (12 fibre, 50/125 μm, 10 km)
- Câble de fibre optique monocouche (4 fibres, 50/125 μm, 500 m)
- Fibre optique quadri- buffered (80 μm, 10 km)
- Faisceau à 24 fibres optiques (single-mode, 8°/125 μm, 2 km)
- Câble de fibre optique à faible perte (12 fibre, 50/125 μm, 10 km)
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9001
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
900110
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
90011010
Câbles conducteurs d'images
90011090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9001
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90011090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06