Numéro du tarif douanier Chapitre 90 - Résultats de recherche (78)

90
Instruments Optiques Médicaux
90
Chapitre
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
appareils à rayons x médicaux
9022
Position
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement
902290
Sous-titre
Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.
Instrument denseignement
902300
Sous-titre
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)
Appareils dessaismécaniques
9024
Position
Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, p.ex.)
902410
Sous-titre
Machines et appareils d’essais des métaux
Appareils médico-orthopédiques
902190
Sous-titre
Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)
902121
Sous-titre
Dents artificielles
9021
Position
Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902110
Sous-titre
Appareils d'orthopédie ou pour fractures
902139
Sous-titre
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)
Instruments de mesure précis
902580
Sous-titre
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., baromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres
9025
Position
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
902511
Sous-titre
Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments
Instruments de mesure et contrôle
9026
Position
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.) (à l'excl. des instruments et appareils des n° 9014, 9015, 9028 ou 9032)
902610
Sous-titre
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
902680
Sous-titre
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
902620
Sous-titre
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Instruments optiques scientifiques
9027
Position
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes
902710
Sous-titre
Analyseurs de gaz ou de fumées
902789
Sous-titre
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
Compteurs de gaz, liquides, électricité
902890
Sous-titre
Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, n.d.a.
9028
Position
Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
902830
Sous-titre
Compteurs d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
Instrumens de mesure
9029
Position
Compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, p.ex.) (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux des n° 9014 ou 9015); stroboscopes
902920
Sous-titre
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
Instruments de mesure
903149
Sous-titre
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
9031
Position
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils
903180
Sous-titre
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle (non optiques), n.d.a. dans le chapitre 90
Instruments de régulation automatique
9032
Position
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
903210
Sous-titre
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques
Instruments de mesure électrique
9030
Position
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
903033
Sous-titre
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
Parties et accessoires médicaux
903300
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre
Instruments optiques divers
9013
Position
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
901390
Sous-titre
Parties et accessoires de lasers et d’autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
901380
Sous-titre
Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
901310
Sous-titre
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16
Microscopes électroniques et diffractographes
9012
Position
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
Appareils géodésie météo
9015
Position
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres
901530
Sous-titre
Niveaux
901580
Sous-titre
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, d’hydrographie, de météorologie, d’hydrologie, de géophysique ou d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Instruments de navigation
9014
Position
Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareils de radionavigation)
901420
Sous-titre
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radionavigation)
Appareils photographiques spécifiques
9008
Position
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)
Instruments de dessin et de mesure
9017
Position
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre
901720
Sous-titre
Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)
901710
Sous-titre
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
901780
Sous-titre
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
Balances de précision médicales
901600
Sous-titre
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Instruments médicaux
9018
Position
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
901819
Sous-titre
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)
901831
Sous-titre
Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine
901890
Sous-titre
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
901832
Sous-titre
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine
901850
Sous-titre
Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.
901849
Sous-titre
Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
Appareils thérapie respiratoire
9019
Position
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
901910
Sous-titre
Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie
901920
Sous-titre
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires
Appareils respiratoires et masques
902000
Sous-titre
Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
Equipements optiques précis
9001
Position
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
900110
Sous-titre
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)
900140
Sous-titre
Verres de lunetterie en verre
900150
Sous-titre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre
Instruments optiques astronomiques
9005
Position
Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis (à l'excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils, dénommés ou compris ailleurs)
Appareils photographiques
900653
Sous-titre
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 900630)
9006
Position
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)
Lunettes corrective
900490
Sous-titre
Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
9004
Position
Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
900410
Sous-titre
Lunettes solaires
Éléments doptique montés
9002
Position
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
Montures de lunettes
9003
Position
Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.
Microscopes optiques médicaux
9011
Position
Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
901120
Sous-titre
Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)
Caméras et projecteurs cinématographiques
9007
Position
Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)
Appareils labo photo/cinéma
9010
Position
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
901090
Sous-titre
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections