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Code SH 90022000 - Filtres optiquesmontés
Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Filtre optique rond pour télescope (5 cm de diamètre, épaisseur 1 mm)
- Filtre UV pourobjectif photographique (2,5 cm x 3,5 cm, poids : 50g)
- Filtre de polarisation pour microscope (6 cm x 4 cm, épaisseur 2 mm)
- Filtre IR pour caméra de surveillance (4 cm diagonale, poids : 20g)
- Filtre spécial pour instrument scientifique (7 cm x 5 cm, épaisseur 3 mm)
- Filtre pour lunettes de vue (3 cm x 2 cm, épaisseur 1,5 mm)
- Filtre UV pourobjectif photographique (2,5 cm x 3,5 cm, poids : 50g)
- Filtre de polarisation pour microscope (6 cm x 4 cm, épaisseur 2 mm)
- Filtre IR pour caméra de surveillance (4 cm diagonale, poids : 20g)
- Filtre spécial pour instrument scientifique (7 cm x 5 cm, épaisseur 3 mm)
- Filtre pour lunettes de vue (3 cm x 2 cm, épaisseur 1,5 mm)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9002
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900220
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90022000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2017-07-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90022000
1994:
90022010
➜
1995:
90022000
1994:
90022090
➜
1995:
90022000