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Code SH 90029000 - Éléments doptique montés
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lentille sphérique en verre taille 50 mm pour microscope
- Miroir concave en aluminium diamètre 100 mm pour télescope
- Prisme en plexiglas taille 20x20 mm pour projecteur
- Élément optique asphérique en quartz pour système de visée nuit
- Miroir plat en silveré taille 30x40 cm pour appareil photographique
- Miroir concave en aluminium diamètre 100 mm pour télescope
- Prisme en plexiglas taille 20x20 mm pour projecteur
- Élément optique asphérique en quartz pour système de visée nuit
- Miroir plat en silveré taille 30x40 cm pour appareil photographique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9002
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900290
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90029000
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1998/22
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90029000
2005:
90029010
➜
2006:
90029000
2005:
90029090
➜
2006:
90029000