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Code SH 90039000 - Parties de lunettes
Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bride de lunettes (taille : 12 cm, matériau : métal)
- Ergots de pieds de monture de lunettes (taille : 5 mm, matériau : plastique)
- Vis de fixation de la monture de lunettes (diamètre : 3 mm, longueur : 10 mm)
- Côtés des branches de lunettes (matériau : acetate, longueur : 13 cm)
- Ergots de pieds de monture de lunettes (taille : 5 mm, matériau : plastique)
- Vis de fixation de la monture de lunettes (diamètre : 3 mm, longueur : 10 mm)
- Côtés des branches de lunettes (matériau : acetate, longueur : 13 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9003
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900390
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90039000
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06