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Code SH 90049090 - Lunettes opts correct et similaires
Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lunettes de lecture correctrices pour adultes (médio-puissance, 50mm de diamètre)
- Lunettes de protection pour travailleuses du bâtiment (avec des bandeaux latéraux, poids : 25g)
- Lunettes de lecture pour enfant (verre de 40mm de diamètre, monture en acetate)
- Lunettes de lecture pour personne âgée (gros caracteres, 30mm de diamètre, poids : 18g)
- Lunettes de protection pour travailleuses du bâtiment (avec des bandeaux latéraux, poids : 25g)
- Lunettes de lecture pour enfant (verre de 40mm de diamètre, monture en acetate)
- Lunettes de lecture pour personne âgée (gros caracteres, 30mm de diamètre, poids : 18g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9004
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900490
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90049090
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90049090
1994:
90049000
➜
1995:
90049090