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Code SH 90118000 - Autres microscopes optiques
Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Microscope à fluorescence (poids : 10 kg, taille : 50 cm x 30 cm)
- Microscope à banc pour l'examen des matériaux (hauteur : 1,50 m, largeur : 0,80 m)
- Microscope à haute résolution pour l'observation desnanoparticules (taille : 20 cm x 15 cm)
- Microscope inverse pour l'observation des cellules vivantes (largeur : 40 cm, profondeur : 25 cm)
- Microscope à contraste de phase pour l'observation des échantillons biologiques (poids : 5 kg, taille : 30 cm x 20 cm)
- Microscope à banc pour l'examen des matériaux (hauteur : 1,50 m, largeur : 0,80 m)
- Microscope à haute résolution pour l'observation desnanoparticules (taille : 20 cm x 15 cm)
- Microscope inverse pour l'observation des cellules vivantes (largeur : 40 cm, profondeur : 25 cm)
- Microscope à contraste de phase pour l'observation des échantillons biologiques (poids : 5 kg, taille : 30 cm x 20 cm)
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9011
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901180
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90118000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-07-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13