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Code SH 90138080 - Optique, appareils et instruments
Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Télescope astronomique (120 cm de long, 30 kg)
- Lunette d'approche pour armes à feu (15x40, 400g)
- Microscope électronique (dimension 50x50x20 cm, 10 kg)
- Oculaire de microscope (10x, Ø 25 mm, 50g)
- Appareil photographique reflex numérique (18 MP, 3 pouces, 450g)
- Lunette de visée pour appareil photo (28-110 mm, 120g)
- Lunette d'approche pour armes à feu (15x40, 400g)
- Microscope électronique (dimension 50x50x20 cm, 10 kg)
- Oculaire de microscope (10x, Ø 25 mm, 50g)
- Appareil photographique reflex numérique (18 MP, 3 pouces, 450g)
- Lunette de visée pour appareil photo (28-110 mm, 120g)
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SK
SL-
9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901380
Autres dispositifs, appareils et instruments
90138040
Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
90138080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901380
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90138080
2024-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2024-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2024-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2024-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2024-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2024-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24