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Code SH 90148000 - Instruments navigation spatiale exclue
Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Girouette météorologique (rotation à 360°, hauteur 50 cm, diamètre 30 cm)
- Sonde de profondeur pour mesurer la profondeur de l'eau (fil de 50 m, poids 1 kg)
- Loche pour measurer la vitesse du vent (hauteur 2 m, diamètre 1 m)
- Échosondeur pour détecter les bancs de poisson (fréquence 200 kHz, poids 5 kg)
- Synthèse de système de navigation électronique pour cartes électroniques (taille 30 cm x 20 cm, poids 2 kg)
- Sonde de profondeur pour mesurer la profondeur de l'eau (fil de 50 m, poids 1 kg)
- Loche pour measurer la vitesse du vent (hauteur 2 m, diamètre 1 m)
- Échosondeur pour détecter les bancs de poisson (fréquence 200 kHz, poids 5 kg)
- Synthèse de système de navigation électronique pour cartes électroniques (taille 30 cm x 20 cm, poids 2 kg)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9014
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901480
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90148000
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-12-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2017-12-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14