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Code SH 90149000 - Parties et accessoires de nav
Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jaune指南針 (boussole magnétique pour navigation maritime, 10 cm de diamètre)
- Compas de navigation électronique (avec écran LCD, 5 inches)
- Câbles de connexion pour GPS (10 mètres de longueur)
- Écran de rétro projection pour radar de navigation (15 inches, résolution 4K)
- Pédale de direction pour système de navigation inertielle (compatible avec systèmes de navigation aériens)
- Compas de navigation électronique (avec écran LCD, 5 inches)
- Câbles de connexion pour GPS (10 mètres de longueur)
- Écran de rétro projection pour radar de navigation (15 inches, résolution 4K)
- Pédale de direction pour système de navigation inertielle (compatible avec systèmes de navigation aériens)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9014
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901490
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90149000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90149000
2005:
90149010
➜
2006:
90149000
2005:
90149090
➜
2006:
90149000