Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90172090 - Instruments de calcul
Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Règle de poche avec échelle métrique (15 cm)
- Cercle à calcul pour la trigonométrie (diamètre 20 cm)
- Instrument de niveau pour la topographie (poids 500g)
- Compas de marqueurs pour la cartographie (longueur 30 cm)
- Instrument de dessin technique (épaisseur 2 mm)
- Curvomètre pour la mesure des courbes (largeur 5 cm)
- Planimètre pour la mesure des surfaces (hauteur 10 cm)
- Cercle à calcul pour la trigonométrie (diamètre 20 cm)
- Instrument de niveau pour la topographie (poids 500g)
- Compas de marqueurs pour la cartographie (longueur 30 cm)
- Instrument de dessin technique (épaisseur 2 mm)
- Curvomètre pour la mesure des courbes (largeur 5 cm)
- Planimètre pour la mesure des surfaces (hauteur 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901720
Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
90172005
Traceurs
90172010
Autres instruments de dessin
90172039
Instruments de traçage
90172090
Instruments de calcul
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90172090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87