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Code SH 90173000 - Instruments de mesure précis
Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Micromètre à vis 0-25 mm (précision 0,01 mm)
- Pied à coulisse 300 mm (précision 0,05 mm)
- Calibre de controle des ecarts de forme (-rayon de 10 mm, hauteurs de 1,2 mm)
- Jauge de profondeur 0-50 mm (marquage incrémental de 0,1 mm)
- Micromètre à vis 25-50 mm (précision 0,005 mm)
- Calibre à came pour montage de moyeu (dimension 50 mm x 30 mm)
- Jauge feuilletée de thickeresse 0-10 mm (degré de précision +/- 5 micromètres)
- Pied à coulisse 300 mm (précision 0,05 mm)
- Calibre de controle des ecarts de forme (-rayon de 10 mm, hauteurs de 1,2 mm)
- Jauge de profondeur 0-50 mm (marquage incrémental de 0,1 mm)
- Micromètre à vis 25-50 mm (précision 0,005 mm)
- Calibre à came pour montage de moyeu (dimension 50 mm x 30 mm)
- Jauge feuilletée de thickeresse 0-10 mm (degré de précision +/- 5 micromètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
90173000
Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901730
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90173000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-07-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-07-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90173000
2010:
90173010
➜
2011:
90173000
2010:
90173090
➜
2011:
90173000