Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90179000 - Parties accessoires instruments medida
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étui de mathématiques avec 10 instruments de calcul (15 cm x 20 cm x 5 cm, 500 g)
- Règle à calcul avec échelle en cm et inches (30 cm, 200 g)
- Pièce de rechange pour pantographe (10 cm x 5 cm, 100 g)
- Mètre flexible avec rubber band et poignée en bois (1 m, 50 g)
- Pied à coulisse en acier inox avec échelle métrique et impériale (25 cm, 300 g)
- Poignée en bois pour rapporteur (10 cm, 50 g)
- Règle à calcul avec échelle en cm et inches (30 cm, 200 g)
- Pièce de rechange pour pantographe (10 cm x 5 cm, 100 g)
- Mètre flexible avec rubber band et poignée en bois (1 m, 50 g)
- Pied à coulisse en acier inox avec échelle métrique et impériale (25 cm, 300 g)
- Poignée en bois pour rapporteur (10 cm, 50 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
90179000
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901790
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90179000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90179000
Changements en faveur de 90179000
1997:
90179000
➜
1998:
90179010
1997:
90179000
➜
1998:
90179090
Changements en faveur de 90179000
2006:
90179090
➜
2007:
90179000