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Code SH 90221200 - Appareils de tomographie automatisés
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tomographe à résolution élevée pour imagerie médicale (450 kg, 2,5 m x 3 m x 2,5 m)
- Appareil de tomographie par émission de positons (PET) pour l'imagerie cérébrale (800 kg, 4 m x 4 m x 3 m)
- Scanner pour mammographie numérique avec option 3D (200 kg, 1,5 m x 1 m x 1,5 m)
- Appareil de tomographie par résonance magnétique (MRI) de 1,5 Tesla pour l'imagerie cardiovasculaire (1,2 tonnes, 2 m x 2 m x 2 m)
- Sytème de tomographie par émission de positron-scan pour l'imagerie oncologique (1,5 tonnes, 3,5 m x 3 m x 2,5 m)
- Appareil de tomographie par émission de positons (PET) pour l'imagerie cérébrale (800 kg, 4 m x 4 m x 3 m)
- Scanner pour mammographie numérique avec option 3D (200 kg, 1,5 m x 1 m x 1,5 m)
- Appareil de tomographie par résonance magnétique (MRI) de 1,5 Tesla pour l'imagerie cardiovasculaire (1,2 tonnes, 2 m x 2 m x 2 m)
- Sytème de tomographie par émission de positron-scan pour l'imagerie oncologique (1,5 tonnes, 3,5 m x 3 m x 2,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
90221200
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902212
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90221200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90221200
1995:
90221100
➜
1996:
90221200