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Code SH 90221900 - Appareils à rayons X autres
Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil à rayons X pour inspection de colis (300 kg, 1,5 m de largeur)
- Générateur de tension pour usage industriel (10 kV, 500 W)
- Pupitre de commande pour appareil à rayons X de sécurité ( Dimensions : 80 cm x 60 cm)
- Tube à rayons X pour analyse de matériaux (Énergie : 100 keV, Courant : 5 mA)
- Écran de visualisation pour système de radioscopie (Diagonale : 24 pouces)
- Table d'examen pour inspection de produits alimentaires (Dimensions : 1,2 m x 0,8 m)
- Générateur de tension pour usage industriel (10 kV, 500 W)
- Pupitre de commande pour appareil à rayons X de sécurité ( Dimensions : 80 cm x 60 cm)
- Tube à rayons X pour analyse de matériaux (Énergie : 100 keV, Courant : 5 mA)
- Écran de visualisation pour système de radioscopie (Diagonale : 24 pouces)
- Table d'examen pour inspection de produits alimentaires (Dimensions : 1,2 m x 0,8 m)
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9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
90221900
Pour autres usages
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902219
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90221900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06