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Code SH 90229080 - Dispositifs générant rayons X
Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Générateur de rayon X pour médecine nucléaire (poids : 500 kg, taille : 2x1,5x1,5 m)
- Écran de visualisation pour radiothérapie (taille : 40 pouces, résolution : 4K)
- Fauteuil d'examen médical avec système de détection de rayon X intégré (hauteur : 1,20 m, largeur : 0,80 m)
- Tube de générateur de haute tension (tension : 300 kV, courant : 100 mA)
- Pupitre de commande pour système de radiologie numérique (connectivité : Ethernet, ports USB : 4)
- Écran de visualisation pour radiothérapie (taille : 40 pouces, résolution : 4K)
- Fauteuil d'examen médical avec système de détection de rayon X intégré (hauteur : 1,20 m, largeur : 0,80 m)
- Tube de générateur de haute tension (tension : 300 kV, courant : 100 mA)
- Pupitre de commande pour système de radiologie numérique (connectivité : Ethernet, ports USB : 4)
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9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
902290
Autres, y compris les parties et accessoires
90229020
Parties et accessoires d’appareils à rayons X
90229080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902290
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90229080
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90229080
2016:
90229000
➜
2017:
90229080