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Code SH 90230080 - Instruments pour démonstration

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Modèle de vol à haute altitude pour démonstration dans une exposition aéronautique (3 m de long, 1,5 m de large)
- Appareil didactique pour enseigner les principes de l'électricité (125cm de haut, 80cm de large, 40cm de profond)
- Maquette de navire pour démonstration dans un musée maritime (2,5 m de long, 1,2 m de large, 1,5 m de haut)
- Maquette architecturale pour démonstration dans une agence d'architecture (60cm de long, 40cm de large, 30cm de haut)
- Instrument de démonstration pour enseigner les principes de l'hydrodynamique (40cm de long, 20cm de large, 15cm de haut)
- Modèle réduit d'un site de construction pour démonstration dans une exposition de construction (1,5 m de long, 1 m de large, 60cm de haut)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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902300

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

90230080

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9023

16 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 902300

16 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90230080

2016-01-20

Libya (LY)

Import control on restricted goods and technologies

Regulation 0044/16

2016-07-01

ERGA OMNES (1011)

Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms

Regulation 2658/87

2012-01-19

Syria (SY)