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Code SH 90258080 - Instruments de mesure météo
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Densimètre à lecteur de distance (capacité de mesure de 0 à 10 m)
- Aréomètre à float et à ergot ( Taille : 15 cm, Poids : 0,5 kg)
- Pèse-liquide à détendeur (Vitesse de détection : 0,1 kg/h, Précision : ±0,01%)
- Hygromètre électronique non remplaçable par un modèle non électronique (erreur médicale)
- Instrument flottant combiné à un thermomètre à liquide (Température de mesure : -20°C à 50°C)
- Psychromètre à aspiration (Vitesse d'aspiration : 1,5 m/s, Précision : ±0,5%)
- Aréomètre à float et à ergot ( Taille : 15 cm, Poids : 0,5 kg)
- Pèse-liquide à détendeur (Vitesse de détection : 0,1 kg/h, Précision : ±0,01%)
- Hygromètre électronique non remplaçable par un modèle non électronique (erreur médicale)
- Instrument flottant combiné à un thermomètre à liquide (Température de mesure : -20°C à 50°C)
- Psychromètre à aspiration (Vitesse d'aspiration : 1,5 m/s, Précision : ±0,5%)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9025
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902580
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90258080
2020-12-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-12-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90258080
2005:
90258015
➜
2006:
90258080
2005:
90258099
➜
2006:
90258080