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Code SH 90271090 - Analyseurs gaz/fumée non électroniques
Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Analyseur de gaz à absorption d'huile (15 kg, 50x30x20 cm)
- Analyseur de fumée à aspiration de gaz (20 kg, 30x20x10 cm)
- Analyseur de gaz de combat à télescope (5 kg, 20x10x5 cm)
- Échantillonneur de gaz à pompe à main (10 kg, 40x20x15 cm)
- Analyseur de fumée à aspiration de particules (25 kg, 50x30x15 cm)
- Indicateur de présence de gaz à lecture directe (5 kg, 20x10x5 cm)
- Analyseur de fumée à aspiration de gaz (20 kg, 30x20x10 cm)
- Analyseur de gaz de combat à télescope (5 kg, 20x10x5 cm)
- Échantillonneur de gaz à pompe à main (10 kg, 40x20x15 cm)
- Analyseur de fumée à aspiration de particules (25 kg, 50x30x15 cm)
- Indicateur de présence de gaz à lecture directe (5 kg, 20x10x5 cm)
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9027
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
902710
Analyseurs de gaz ou de fumées
90271010
électroniques
90271090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9027
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902710
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90271090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24