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Code SH 90292038 - Indicateurs de vitesse aéro/ maritime
Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tachymètre électronique pourbateau (écran LCD, poids: 0,5 kg, 10 x 5 x 3 cm)
- Indicateur de vitesse pour avion (analogique, cadran de 10 cm de diamètre, poids: 0,2 kg)
- Tachymètre à roue pour vélo (digitale, avec fonctions de chronomètre, poids: 0,1 kg, 5 x 3 x 2 cm)
- Indicateur de vitesse à moteur pour bateau à voile (mécanique, diamètre: 15 cm, poids: 1 kg)
- Tachymètre-laser pour des mesures de distance (poids: 0,3 kg, 15 x 10 x 5 cm, avec fourniture d'un tripode)
- Indicateur de vitesse à générateur pour système de navigation maritime (écran LED, poids: 2 kg, 20 x 15 x 10 cm)
- Indicateur de vitesse pour avion (analogique, cadran de 10 cm de diamètre, poids: 0,2 kg)
- Tachymètre à roue pour vélo (digitale, avec fonctions de chronomètre, poids: 0,1 kg, 5 x 3 x 2 cm)
- Indicateur de vitesse à moteur pour bateau à voile (mécanique, diamètre: 15 cm, poids: 1 kg)
- Tachymètre-laser pour des mesures de distance (poids: 0,3 kg, 15 x 10 x 5 cm, avec fourniture d'un tripode)
- Indicateur de vitesse à générateur pour système de navigation maritime (écran LED, poids: 2 kg, 20 x 15 x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
9029
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
902920
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
Indicateurs de vitesse et tachymètres
90292031
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
90292038
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9029
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902920
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90292038
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90292038
2005:
90292010
➜
2006:
90292038
2005:
90292039
➜
2006:
90292038