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Code SH 90302000 - Oscilloscopes et oscillographes
Oscilloscopes et oscillographes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oscilloscope numérique 4 canaux avec écran tactile 7 pouces (430 g, 234 x 157 x 44 mm)
- Oscillographe analogique portable avec fonction de mesure de fréquence (280 g, 200 x 120 x 50 mm)
- Oscilloscope USB 2 canaux avec saisissement de signaux jusqu'à 100 MHz (150 g, 140 x 90 x 30 mm)
- Oscilloscope mécanique 100 MHz avec enregistrement sur bande papier (3,5 kg, 450 x 300 x 200 mm)
- Oscilloscope à tube cathodique 50 MHz avec fonction de mesure de tension (2 kg, 350 x 250 x 150 mm)
- Oscilloscope numérique 8 canaux avec analyseur de spectre intégré (1,8 kg, 490 x 280 x 60 mm)
- Oscilloscope portable 2 canaux avec alimentation batterie et écran LCD (800 g, 220 x 140 x 40 mm)
- Oscillographe analogique portable avec fonction de mesure de fréquence (280 g, 200 x 120 x 50 mm)
- Oscilloscope USB 2 canaux avec saisissement de signaux jusqu'à 100 MHz (150 g, 140 x 90 x 30 mm)
- Oscilloscope mécanique 100 MHz avec enregistrement sur bande papier (3,5 kg, 450 x 300 x 200 mm)
- Oscilloscope à tube cathodique 50 MHz avec fonction de mesure de tension (2 kg, 350 x 250 x 150 mm)
- Oscilloscope numérique 8 canaux avec analyseur de spectre intégré (1,8 kg, 490 x 280 x 60 mm)
- Oscilloscope portable 2 canaux avec alimentation batterie et écran LCD (800 g, 220 x 140 x 40 mm)
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9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
90302000
Oscilloscopes et oscillographes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903020
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90302000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90302000
Changements en faveur de 90302000
2006:
90302000
➜
2007:
90302010
Changements en faveur de 90302000
2005:
90302010
➜
2006:
90302000
2005:
90302090
➜
2006:
90302000
2016:
90302010
➜
2017:
90302000
2016:
90302030
➜
2017:
90302000
2016:
90302091
➜
2017:
90302000
2016:
90302099
➜
2017:
90302000