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Code SH 90318020 - Instruments de mesure géométriques
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Théodolite pour la mesure des angles et des distances (poids : 5 kg, taille : 30x20x20 cm)
- GPS pour la mesure de positions géographiques (taille : 10x5x5 cm, métrique : système de coordonnées cartésiennes}>
- Micromètre pour la mesure de petitesse de détail (précision : 0,001 mm, poids : 1 kg)
- Profilomètre pour la mesure de la rugosité de surface (taille : 20x10x10 cm, métrique : micron)
- Aligneur laser pour la mesure de distances et d'angles (poids : 2 kg, taille : 20x15x10 cm, précision : 0,1 mm)
- GPS pour la mesure de positions géographiques (taille : 10x5x5 cm, métrique : système de coordonnées cartésiennes}>
- Micromètre pour la mesure de petitesse de détail (précision : 0,001 mm, poids : 1 kg)
- Profilomètre pour la mesure de la rugosité de surface (taille : 20x10x10 cm, métrique : micron)
- Aligneur laser pour la mesure de distances et d'angles (poids : 2 kg, taille : 20x15x10 cm, précision : 0,1 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903180
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90318020
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90318020
2016:
90318032
➜
2017:
90318020
2016:
90318034
➜
2017:
90318020
2016:
90318091
➜
2017:
90318020