Code SH 90318020 - Instruments de mesure géométriques

Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Théodolite pour la mesure des angles et des distances (poids : 5 kg, taille : 30x20x20 cm)
- GPS pour la mesure de positions géographiques (taille : 10x5x5 cm, métrique : système de coordonnées cartésiennes}>
- Micromètre pour la mesure de petitesse de détail (précision : 0,001 mm, poids : 1 kg)
- Profilomètre pour la mesure de la rugosité de surface (taille : 20x10x10 cm, métrique : micron)
- Aligneur laser pour la mesure de distances et d'angles (poids : 2 kg, taille : 20x15x10 cm, précision : 0,1 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils 903180 Autres instruments, appareils et machines 90318020 Pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques 90318080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903180
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90318020
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90318020
2016: 90318032
2017: 90318020
2016: 90318034
2017: 90318020
2016: 90318091
2017: 90318020