Code SH 91011900 - Montres-bracelets électriques luxueuses

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet en or blanc de 18 carats, poids : 50 grammes, avec affichage optoélectronique et mécanique combiné, boîte en or plaqué d'une épaisseur de 2 microns
- Montre-bracelet électrique à affichage à cristaux liquides (LCD), boîte en argent doré, poids : 30 grammes
- Montre-bracelet mécanique à remontage automatique, boîte en platine, poids : 70 grammes, avec affichage mécanique et optoélectronique combiné
- Montre-bracelet à quartz, boîte en or rose de 14 carats, poids : 40 grammes, avec affichage optoélectronique
- Montre-bracelet à affichage électro-luminescent, boîte en métaux précieux doublés de platine, poids : 60 grammes
- Montre-bracelet électrique à affichage à diodes électroluminescentes (LED), boîte en or jaune de 22 carats, poids : 55 grammes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910119
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91011900
1995: 91011900
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1996: 91011900
2006: 91011900
➜
2007: 91011900

Changements en faveur de 91011900
1995: 91011900
➜
1996: 91011900
1995: 91012900
➜
1996: 91011900
2006: 91011200
➜
2007: 91011900
2006: 91011900
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2007: 91011900