Code SH 91012100 - Montres automatiques en métaux précieux

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet en or 18 carats, avec boîte en or blanc 750/1000, poids 50 g, taille 38 mm x 12 mm
- Montre de poche à remontage automatique, avec boîte en argent sterling plaqué or, diamètre 50 mm, poids 150 g
- Montre-bracelet automatique, avec boîte en platine 950/1000, taille 36 mm x 10 mm, poids 30 g
- Montre de poche à remontage automatique, avec boîte en or rose 18 carats, diamètre 45 mm, poids 100 g
- Montre-bracelet automatique, avec boîte en argent doublé or, taille 40 mm x 12 mm, poids 60 g
- Montre de poche à remontage automatique, avec boîte en or blanc 18 carats, diamètre 42 mm, poids 120 g

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012100 à remontage automatique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910121
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012100
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