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Code SH 91051900 - Réveils mécaniques seule
Réveils ne fonctionnant pas électriquement
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réveil mécanique à poids (hauteur 25 cm, largeur 15 cm, profondeur 10 cm)
- Réveil à ressort (sensible à la température, nécessitant remontage quotidien)
- Pendulette de voyage (pendule de poche, 5 x 3 x 2 cm, poids 100 grammes)
- Réveil à poids (poids de batterie de 500 grammes, hauteur 30 cm)
- Réveil à horlogerie de précision (échappement à anchor, cadran de 7 cm de diamètre)
- Réveil à sonnerie (mécanisme à roue dentée, bois de noyer, hauteur 20 cm)
- Réveil à ressort (sensible à la température, nécessitant remontage quotidien)
- Pendulette de voyage (pendule de poche, 5 x 3 x 2 cm, poids 100 grammes)
- Réveil à poids (poids de batterie de 500 grammes, hauteur 30 cm)
- Réveil à horlogerie de précision (échappement à anchor, cadran de 7 cm de diamètre)
- Réveil à sonnerie (mécanisme à roue dentée, bois de noyer, hauteur 20 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910519
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91051900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91051900
1994:
91051910
➜
1995:
91051900
1994:
91051990
➜
1995:
91051900