Code SH 91052900 - Pendules et horloges murales mécaniques

Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pendule murale mécanique à balancier oscillant (48 cm de diamètre, 6 kg)
- Horloge murale à poids et à mouvement à ancre (120 cm de haut, 80 cm de large)
- Pendule mécanique à échappement à crémaillère (40 cm de haut, 25 cm de large)
- Horloge murale à mouvement à cylindre (60 cm de diamètre, 15 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Pendules et horloges, murales 91052900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910529
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91052900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91052900
1995: 91052910
1996: 91052900
1995: 91052990
1996: 91052900