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Code SH 91069000 - Appareils de contrôle du temps
Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chronomètre de précision à mouvement d'horlogerie (45 mm de diamètre, 10 mm de épaisseur, 50 g)
- Compteur de temps de course à moteur synchrone (100 x 150 x 50 mm, 2 kg)
- Appareil de contrôle du temps pour les épreuves sportives à mouvement d'horlogerie (20 x 30 cm, 1 kg)
- Minuteur électronique à moteur synchrone (10 x 5 x 2 cm, 50 g)
- Chronomètre de précision à moteur synchrone pour laboratoire (50 x 30 x 15 cm, 3 kg)
- Appareil de mesure du temps pour la mise en marche des machines à mouvement d'horlogerie (30 x 20 x 10 cm, 2 kg)
- Compteur de temps de course à moteur synchrone (100 x 150 x 50 mm, 2 kg)
- Appareil de contrôle du temps pour les épreuves sportives à mouvement d'horlogerie (20 x 30 cm, 1 kg)
- Minuteur électronique à moteur synchrone (10 x 5 x 2 cm, 50 g)
- Chronomètre de précision à moteur synchrone pour laboratoire (50 x 30 x 15 cm, 3 kg)
- Appareil de mesure du temps pour la mise en marche des machines à mouvement d'horlogerie (30 x 20 x 10 cm, 2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9106
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91069000
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91069000
2010:
91069010
➜
2011:
91069000
2010:
91069080
➜
2011:
91069000