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Code SH 91091000 - Mouvements électriques dhorlogerie
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvement d'horlogerie industriel électrique pour équipements de précision (150x100x50 mm, 500g)
- Mouvement pour régulateur de voltage électrique (120x80x30 mm, 200g)
- Système de synchronisation électrique pour horloge astronomique (300x200x100 mm, 2 kg)
- Mouvement pour cadran de système d'alarme électrique (80x40x20 mm, 100g)
- Composant pour système de timing électrique pour équipement médical (50x30x10 mm, 50g)
- Mouvement pour appareil de mesure de fréquence électrique (200x150x50 mm, 1 kg)
- Mouvement pour régulateur de voltage électrique (120x80x30 mm, 200g)
- Système de synchronisation électrique pour horloge astronomique (300x200x100 mm, 2 kg)
- Mouvement pour cadran de système d'alarme électrique (80x40x20 mm, 100g)
- Composant pour système de timing électrique pour équipement médical (50x30x10 mm, 50g)
- Mouvement pour appareil de mesure de fréquence électrique (200x150x50 mm, 1 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9109
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91091000
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91091000
2011:
91091100
➜
2012:
91091000
2011:
91091900
➜
2012:
91091000