Code SH 91101110 - Mouvements à balancier spiral

Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mouvement mécanique de montre à balancier spiral, sans boîtier ni bracelet (180 pièces)
- Ébauche de mouvement partiellement assemblé à balancier spiral, avec roue de commande (45 mm de diamètre)
- Chablon de mouvement de montre à quartz à balancier spiral, complet mais sans aiguilles (24 mm de hauteur)
- Éléments de mouvement à balancier spiral, à assembler soi-même (100 pièces, 包ué une notice de montage)
- Mouvement de montre automatique à balancier spiral, complet mais sans son boîtier (38 mm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie De montres 911011 Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) 91101110 à balancier-spiral 91101190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911011
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20