Code SH 91101900 - Ébauches mouvement horlogerie

Ébauches de mouvements d'horlogerie
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ébauche de mouvement d'horlogerie de précision pour montre de poche, ayant une taille de 36 mm de diamètre et 5 mm d'épaisseur
- Ébauche de mouvement d'horlogerie automatique de 25,6 mm de diamètre et 4,2 mm d'épaisseur, poids de 30 grammes
- Ébauche de mouvement d'horlogerie quartz, 31 mm de diamètre et 3,8 mm d'épaisseur, avec un système d'oscillation à quartz
- Ébauche de mouvement d'horlogerie à remontage manuel, 29,5 mm de diamètre et 6,1 mm d'épaisseur, poids de 45 grammes
- Ébauche de mouvement d'horlogerie pour montre de table, 42 mm de diamètre et 8 mm d'épaisseur, poids de 120 grammes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie De montres 91101900 Ébauches

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911019
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12