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Code SH 91109000 - Mouvements dhorlogerie en pièces
Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvement d'horlogerie complet non assemblé,(type quartz, 10 pièces, 1,5 kg)
- Ébauche de mouvement d'horlogerie incomplet, mais assemblé, (diamètre 30 mm, épaisseur 5 mm)
- Mouvement d'horlogerie partiellement assemblé, (mouvement àcord, 20 pièces, 0,8 kg)
- Mouvement d'horlogerie complet, mais non assemblé, (mécanique, 50 pièces, 2,5 kg)
- Mouvement d'horlogerie incomplet et assemblé, (quartz, 10 pièces, 1,2 kg)
- Mouvement d'horlogerie complet non assemblé, (mécanique, 30 pièces, 1,8 kg)
- Ébauche de mouvement d'horlogerie incomplet, mais assemblé, (diamètre 30 mm, épaisseur 5 mm)
- Mouvement d'horlogerie partiellement assemblé, (mouvement àcord, 20 pièces, 0,8 kg)
- Mouvement d'horlogerie complet, mais non assemblé, (mécanique, 50 pièces, 2,5 kg)
- Mouvement d'horlogerie incomplet et assemblé, (quartz, 10 pièces, 1,2 kg)
- Mouvement d'horlogerie complet non assemblé, (mécanique, 30 pièces, 1,8 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911090
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91109000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12