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Code SH 91129000 - Parties dhorlogerie
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résonateur pour montre de poche (en argent 925, diamètre 30 mm)
- Vis pour cabinet d'horloge murale (en laiton, longueur 15 mm)
- Verre de protection pour cadran de montre (thickness 2 mm, diamètre 40 mm)
- Roue pour mécanisme d'horloge de parquet (en laiton, Ø 10 mm, épaisseur 2 mm)
- Pivot pour axe d'horloge de tour (en acier inoxydable, longueur 20 mm, Ø 5 mm)
- Serrure pour cabinet d'horlogerie (en laiton, poids 50 g)
- Vis pour cabinet d'horloge murale (en laiton, longueur 15 mm)
- Verre de protection pour cadran de montre (thickness 2 mm, diamètre 40 mm)
- Roue pour mécanisme d'horloge de parquet (en laiton, Ø 10 mm, épaisseur 2 mm)
- Pivot pour axe d'horloge de tour (en acier inoxydable, longueur 20 mm, Ø 5 mm)
- Serrure pour cabinet d'horlogerie (en laiton, poids 50 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911290
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91129000
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12