Code SH 91129000 - Parties dhorlogerie

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Résonateur pour montre de poche (en argent 925, diamètre 30 mm)
- Vis pour cabinet d'horloge murale (en laiton, longueur 15 mm)
- Verre de protection pour cadran de montre (thickness 2 mm, diamètre 40 mm)
- Roue pour mécanisme d'horloge de parquet (en laiton, Ø 10 mm, épaisseur 2 mm)
- Pivot pour axe d'horloge de tour (en acier inoxydable, longueur 20 mm, Ø 5 mm)
- Serrure pour cabinet d'horlogerie (en laiton, poids 50 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties 91129000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911290
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91129000
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12