Code SH 92089000 - Instruments de musique et appeaux

Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Orgue de Barbarie ancien en bois (120 cm x 80 cm x 50 cm, 50 kg) qui nécessite une restauration
- Oiseau chanteur en porcelaine avec musique de fond (30 cm x 20 cm x 10 cm, 5 kg)
- Scie musicale en métal avec manivelle (80 cm x 40 cm x 20 cm, 15 kg)
- Sifflet en métal avec plusieurs tons (5 cm x 2 cm x 1 cm, 0.1 kg)
- Cornes d'appel en cuivre pour la chasse (30 cm x 10 cm x 5 cm, 1 kg)
- Orchestrion à roue de musique pour enfant (40 cm x 30 cm x 20 cm, 10 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche 92089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92089000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18