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Code SH 92099100 - Pièces pour pianos uniquement
Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mécanisme de boîte à musique pour piano (60x40 cm, 5 kg)
- Rouleau pour piano mécanique (diamètre 20 cm, 1 kg)
- Pedale de piano à queue (50x20 cm, 3 kg)
- Carte perforée pour piano mécanique (format A4, 50g)
- Disque pour piano à concert (40 cm de diamètre, 2 kg)
- Métronome numérique pour pianiste (10x5 cm, 0,5 kg)
- Diapason électronique pour piano (15x10 cm, 0,2 kg)
- Rouleau pour piano mécanique (diamètre 20 cm, 1 kg)
- Pedale de piano à queue (50x20 cm, 3 kg)
- Carte perforée pour piano mécanique (format A4, 50g)
- Disque pour piano à concert (40 cm de diamètre, 2 kg)
- Métronome numérique pour pianiste (10x5 cm, 0,5 kg)
- Diapason électronique pour piano (15x10 cm, 0,2 kg)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920991
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23