Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 92099200 - Parties instruments de musique
Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleau pour boîte à musique (40 cm de long, 10 cm de diamètre)
- Mécanisme de répétition pour piano (poids : 5 kg, dimensions : 30x20x10 cm)
- Disque pour jouet musical mécanique (6 pouces de diamètre, en métal)
- Carte perforée pour orgue de barbarie (20x10 cm, poids : 50 grammes)
- Roue de rechange pour instrument à vent mécanique (15 cm de diamètre, en bois)
- Pédale de soutien pour harpe (hauteur : 5 cm, largeur : 10 cm, en bois poli)
- Mécanisme de répétition pour piano (poids : 5 kg, dimensions : 30x20x10 cm)
- Disque pour jouet musical mécanique (6 pouces de diamètre, en métal)
- Carte perforée pour orgue de barbarie (20x10 cm, poids : 50 grammes)
- Roue de rechange pour instrument à vent mécanique (15 cm de diamètre, en bois)
- Pédale de soutien pour harpe (hauteur : 5 cm, largeur : 10 cm, en bois poli)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920992
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23