Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 92099400 - Parties instruments musique non électriques
Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mécanisme de boîte à musique pour jouer de la musique classique (poids: 2 kg, taille: 20 cm x 10 cm x 5 cm)
- Cartes de música pour appareil à jouer mécaniquement à rouleau axial (400 pièces, 10 cm x 5 cm each)
- Disque métallique pour joueur de piano automatique (diamètre: 30 cm, épaisseur: 1 cm)
- Rouleau en bois pour orgue de barber shop (longueur: 50 cm, largeur: 20 cm)
- Métronome électronique pour guitariste débutant (poids: 0,5 kg, taille: 10 cm x 5 cm x 2 cm)
- Diapason à lames pour accordage de violon ( hauteurs: 380 mm, largeur: 20 mm)
- Disque en cuivre pour mouvement d'horlogerie de laiton (diamètre: 20 cm, épaisseur: 0,5 cm)
- Cartes de música pour appareil à jouer mécaniquement à rouleau axial (400 pièces, 10 cm x 5 cm each)
- Disque métallique pour joueur de piano automatique (diamètre: 30 cm, épaisseur: 1 cm)
- Rouleau en bois pour orgue de barber shop (longueur: 50 cm, largeur: 20 cm)
- Métronome électronique pour guitariste débutant (poids: 0,5 kg, taille: 10 cm x 5 cm x 2 cm)
- Diapason à lames pour accordage de violon ( hauteurs: 380 mm, largeur: 20 mm)
- Disque en cuivre pour mouvement d'horlogerie de laiton (diamètre: 20 cm, épaisseur: 0,5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920994
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099400
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23