Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 92099920 - Pièces pour instruments musique
Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mécanisme de boîte à musique à mouvement horizontal (15 x 10 x 5 cm, 0,5 kg)
- Rouleau de piano mécanique (diamètre 30 cm, 1,5 kg)
- Carte de lecture pour orgue à tuyaux (50 x 30 cm)
- Diapason électronique (10 x 5 x 3 cm, 0,2 kg, 440 Hz)
- Disque pour appareil à jouer mécaniquement pour accordeon (diamètre 20 cm, 0,8 kg)
- Clavier pour harmonica à bouche (12 x 8 x 2 cm, 0,3 kg)
- Rouleau de piano mécanique (diamètre 30 cm, 1,5 kg)
- Carte de lecture pour orgue à tuyaux (50 x 30 cm)
- Diapason électronique (10 x 5 x 3 cm, 0,2 kg, 440 Hz)
- Disque pour appareil à jouer mécaniquement pour accordeon (diamètre 20 cm, 0,8 kg)
- Clavier pour harmonica à bouche (12 x 8 x 2 cm, 0,3 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9209
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
Autres
920999
Autres
92099920
Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099920
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 92099920
2006:
92099300
➜
2007:
92099920
2006:
92099930
➜
2007:
92099920