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Code SH 92099970 - Parties instruments musique
Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartes pour orchestrions (format A4, 50 feuilles)
- Rouleaux pour boîtes à musique (en bois, 30 cm de diamètre, 50 pièces)
- Disques pour appareils à jouer mécaniquement (en métal, 25 cm de diamètre, 20 pièces)
- Pédale de soutien pour orgue de Barbarie (en bois, 30 cm de hauteur, 20 kg)
- Régulateurs de tempo pour instruments à percussion (boîte en plastique, 10 cm x 10 cm)
- Cylindres pour instruments à musique à percussion (en bois, 10 cm de diamètre, 15 pièces)
- Rouleaux pour boîtes à musique (en bois, 30 cm de diamètre, 50 pièces)
- Disques pour appareils à jouer mécaniquement (en métal, 25 cm de diamètre, 20 pièces)
- Pédale de soutien pour orgue de Barbarie (en bois, 30 cm de hauteur, 20 kg)
- Régulateurs de tempo pour instruments à percussion (boîte en plastique, 10 cm x 10 cm)
- Cylindres pour instruments à musique à percussion (en bois, 10 cm de diamètre, 15 pièces)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9209
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
Autres
920999
Autres
Autres
92099940
Métronomes et diapasons
92099950
Mécanismes de boîtes à musique
92099970
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099970
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 92099970
2000:
92099910
➜
2001:
92099970
2000:
92099980
➜
2001:
92099970