Code SH 92099970 - parties et accessoires dinstruments de musique

Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CARTES PERFORÉES POUR ORGUES DE BARBARIE (DIMENSIONS : 30 CM X 15 CM, MATÉRIAU : CARTON RENFORCÉ)
- DISQUES MÉTALLIQUES POUR ORCHESTRIONS (DIAMÈTRE : 25 CM, ÉPAISSEUR : 2 MM, MATÉRIAU : ACIER INOXYDABLE)
- ROULEAUX EN BOIS POUR BOÎTES À MUSIQUE (LONGUEUR : 20 CM, DIAMÈTRE : 5 CM, MATÉRIAU : HÊTRE)
- CARTES DE PROGRAMMATION POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION MÉCANIQUES (DIMENSIONS : 10 CM X 5 CM, MATÉRIAU : PLASTIQUE RIGIDE)
- DISQUES EN CÉRAMIQUE POUR APPAREILS À JOUER MÉCANIQUEMENT (DIAMÈTRE : 18 CM, ÉPAISSEUR : 3 MM, MATÉRIAU : CÉRAMIQUE POLIE)
- ROULEAUX EN PLASTIQUE POUR ORGUES DE BARBARIE (LONGUEUR : 15 CM, DIAMÈTRE : 4 CM, MATÉRIAU : PVC DUR)
- CARTES PERFORÉES POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE N.D.A. (DIMENSIONS : 12 CM X 8 CM, MATÉRIAU : CARTON LAMINÉ)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 920999 Autres Autres 92099940 Métronomes et diapasons 92099950 Mécanismes de boîtes à musique 92099970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099970
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92099970
2000: 92099910
➜
2001: 92099970
2000: 92099980
➜
2001: 92099970