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Code SH 93032010 - Fusils à un canon lisse
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fusil de chasse à un canon lisse de 12 mm (longueur totale : 120 cm, poids : 3,5 kg)
- Carabine de tir sportif à un canon lisse de 20 mm (longueur totale : 100 cm, poids : 2,8 kg)
- Fusil de chasse à un canon lisse de 16 mm (longueur totale : 110 cm, poids : 3,2 kg)
- Carabine de chasse à un canon lisse de 22 mm (longueur totale : 105 cm, poids : 3,0 kg)
- Fusil de tir sportif à un canon lisse de 28 mm (longueur totale : 115 cm, poids : 3,8 kg)
- Carabine de chasse à un canon lisse de 24 mm (longueur totale : 108 cm, poids : 3,5 kg)
- Carabine de tir sportif à un canon lisse de 20 mm (longueur totale : 100 cm, poids : 2,8 kg)
- Fusil de chasse à un canon lisse de 16 mm (longueur totale : 110 cm, poids : 3,2 kg)
- Carabine de chasse à un canon lisse de 22 mm (longueur totale : 105 cm, poids : 3,0 kg)
- Fusil de tir sportif à un canon lisse de 28 mm (longueur totale : 115 cm, poids : 3,8 kg)
- Carabine de chasse à un canon lisse de 24 mm (longueur totale : 108 cm, poids : 3,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
930320
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
93032010
à un canon lisse
93032095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9303
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930320
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93032010
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 93032010
Changements en faveur de 93032010
1994:
93032010
➜
1995:
93032080
Changements en faveur de 93032010
1997:
93032080
➜
1998:
93032010