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Code SH 94011000 - Sièges avions
Sièges pour véhicules aériens
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Siège de pilote pour hélicoptère, en cuir noir, poids 10 kg, dimensions 50x40x20 cm
- Fauteuil de cockpit pour avion de ligne, revêtement cuir rouge, poids 15 kg, dimensions 60x50x30 cm
- Siège de passager pour jet privé, en cuir bordeaux, poids 8 kg, dimensions 45x35x20 cm
- Siège de copilote pour avion commercial, en tissu noir, poids 12 kg, dimensions 55x40x25 cm
- Siège de pilote pour hélicoptère de secours, en peau de daim, poids 18 kg, dimensions 65x50x35 cm
- Fauteuil de cockpit pour avion de ligne, revêtement cuir rouge, poids 15 kg, dimensions 60x50x30 cm
- Siège de passager pour jet privé, en cuir bordeaux, poids 8 kg, dimensions 45x35x20 cm
- Siège de copilote pour avion commercial, en tissu noir, poids 12 kg, dimensions 55x40x25 cm
- Siège de pilote pour hélicoptère de secours, en peau de daim, poids 18 kg, dimensions 65x50x35 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94011000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94011000
2005:
94011010
➜
2006:
94011000
2005:
94011090
➜
2006:
94011000