Code SH 94011000 - Sièges avions

Sièges pour véhicules aériens

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Siège de pilote pour hélicoptère, en cuir noir, poids 10 kg, dimensions 50x40x20 cm
- Fauteuil de cockpit pour avion de ligne, revêtement cuir rouge, poids 15 kg, dimensions 60x50x30 cm
- Siège de passager pour jet privé, en cuir bordeaux, poids 8 kg, dimensions 45x35x20 cm
- Siège de copilote pour avion commercial, en tissu noir, poids 12 kg, dimensions 55x40x25 cm
- Siège de pilote pour hélicoptère de secours, en peau de daim, poids 18 kg, dimensions 65x50x35 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties 94011000 Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94011000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94011000
2005: 94011010
2006: 94011000
2005: 94011090
2006: 94011000