Code SH 94011000 - sièges pour véhicules aériens

Sièges pour véhicules aériens

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Siège passager pour avion (poids : 15 kg, dimensions : 80 cm x 50 cm x 100 cm)
- Siège pilote pour hélicoptère (poids : 20 kg, dimensions : 90 cm x 60 cm x 110 cm)
- Siège cabine pour jet privé (poids : 18 kg, dimensions : 85 cm x 55 cm x 105 cm)
- Siège transformable en lit pour avion long-courrier (poids : 25 kg, dimensions : 200 cm x 60 cm x 100 cm)
- Siège hôtesse de lair pour avion de ligne (poids : 12 kg, dimensions : 70 cm x 40 cm x 90 cm)
- Siège de secours pour avion cargo (poids : 10 kg, dimensions : 60 cm x 40 cm x 80 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties 94011000 Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94011000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94011000
2005: 94011010
2006: 94011000
2005: 94011090
2006: 94011000