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Code SH 94011000 - sièges pour véhicules aériens
Sièges pour véhicules aériens
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Siège passager pour avion (poids : 15 kg, dimensions : 80 cm x 50 cm x 100 cm)
- Siège pilote pour hélicoptère (poids : 20 kg, dimensions : 90 cm x 60 cm x 110 cm)
- Siège cabine pour jet privé (poids : 18 kg, dimensions : 85 cm x 55 cm x 105 cm)
- Siège transformable en lit pour avion long-courrier (poids : 25 kg, dimensions : 200 cm x 60 cm x 100 cm)
- Siège hôtesse de lair pour avion de ligne (poids : 12 kg, dimensions : 70 cm x 40 cm x 90 cm)
- Siège de secours pour avion cargo (poids : 10 kg, dimensions : 60 cm x 40 cm x 80 cm)
- Siège pilote pour hélicoptère (poids : 20 kg, dimensions : 90 cm x 60 cm x 110 cm)
- Siège cabine pour jet privé (poids : 18 kg, dimensions : 85 cm x 55 cm x 105 cm)
- Siège transformable en lit pour avion long-courrier (poids : 25 kg, dimensions : 200 cm x 60 cm x 100 cm)
- Siège hôtesse de lair pour avion de ligne (poids : 12 kg, dimensions : 70 cm x 40 cm x 90 cm)
- Siège de secours pour avion cargo (poids : 10 kg, dimensions : 60 cm x 40 cm x 80 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94011000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94011000
2005:
94011010
➜
2006:
94011000
2005:
94011090
➜
2006:
94011000