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Code SH 94013100 - Sièges en bois pivotants
Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaise en bois pivotante pour salle à manger (45 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 60 cm de profondeur)
- Fauteuil en bois ajustable pour salon (80 cm de hauteur, 70 cm de largeur, 90 cm de profondeur)
- Siège en bois pour terrasse (40 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 60 cm de profondeur)
- Banc en bois pour jardin (60 cm de hauteur, 120 cm de largeur, 40 cm de profondeur)
- Tabouret en bois pivotant pour cuisine (40 cm de hauteur, 30 cm de largeur, 30 cm de profondeur)
- Chaise en bois pliante pour camping (35 cm de hauteur, 40 cm de largeur, 45 cm de profondeur)
- Fauteuil en bois ajustable pour salon (80 cm de hauteur, 70 cm de largeur, 90 cm de profondeur)
- Siège en bois pour terrasse (40 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 60 cm de profondeur)
- Banc en bois pour jardin (60 cm de hauteur, 120 cm de largeur, 40 cm de profondeur)
- Tabouret en bois pivotant pour cuisine (40 cm de hauteur, 30 cm de largeur, 30 cm de profondeur)
- Chaise en bois pliante pour camping (35 cm de hauteur, 40 cm de largeur, 45 cm de profondeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940131
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94013100
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94013100
2021:
94013000
➜
2022:
94013100