Code SH 94039990 - Parties de meubles divers

Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étagères en plastique (80 cm x 40 cm x 120 cm, 10 kg)
- Pédale de pianos (25 cm x 15 cm, 3 kg)
- Accoudoirs de fauteuils (60 cm x 20 cm, 5 kg)
- Pieds de tables (35 cm x 20 cm, 8 kg)
- Cadres de miroirs (100 cm x 80 cm, 12 kg)
- Supports de téléviseurs (40 cm x 20 cm, 2 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940399
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94039990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94039990
2021: 94039090
2022: 94039990