Code SH 94049010 - Litère rembourrée plumes/duvet

Articles de literie et similaires, rembourrés de plumes ou de duvet (sauf matelas, sacs de couchage, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oreiller rembourré de plumes d'oie (50x30 cm, 500g)
- Coussin en forme de pouf rembourré de duvet de canard (40x40 cm, 1,2 kg)
- Parement de lit rembourré de plumes de cygne (200x150 cm, 3 kg)
- Poltrone en forme de fauteuil rembourré de duvet de pélican (90x60 cm, 5 kg)
- Rideau de lit rembourré de plumes d'oie (160x80 cm, 2 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 940490 Autres 94049010 Rembourrés de plumes ou de duvet 94049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94049010
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 94049010
2021: 94049010
2022: 94044010
2021: 94049010
2022: 94049010

Changements en faveur de 94049010
2021: 94049010
2022: 94049010